Pourquoi poinçonner ?
Tous les objets en or, argent ou platine commercialisés en France sont poinçonnés, c’est-à-dire qu’une marque officielle est apposée au moment de leur fabrication ou de leur entrée sur le territoire. Cette obligation vise à assurer la loyauté des transactions d’ouvrages en métaux précieux en permettant à l’acheteur d’en connaître la nature et le titre. Les poinçons offrent ainsi une véritable garantie, dans un souci de protection du consommateur.
En effet, il est nécessaire de contrôler la proportion d’or, d’argent et de platine car ces métaux précieux ne peuvent être utilisés à l’état brut en raison de leur caractère ductile. Ils doivent donc être associés à des métaux communs tels que le cuivre ou le fer pour leur conférer une certaine résistance. La quantité des métaux précieux présents dans l’alliage détermine le titre de l’ouvrage.
Historique
Le principe d’apposer des poinçons sur les pièces d’orfèvrerie remonte au XIIIe. En 1275, Philippe le Hardi a institué le poinçon d’orfèvre pour les ouvrages en argent, étendu sous Philippe le Bel en 1313 aux objets en or.
Le poinçon de maître (de l’orfèvre fabricant) cotoyait le poinçon de jurande apposé par la communauté des orfèvres (corporation) de la ville. Ces poinçons étaient donc variables d’une région à l’autre.
Enfin, des poinçons de marque avec un système de charge et de décharge étaient nécessaires pour des raisons fiscales. En effet, l’orfèvre devait s’acquitter d’un impôt auprès des fermes générales, le droit du roi.
A la Révolution, les corporations sont supprimées. La loi du 19 Brumaire An VI (9 novembre 1797) instaure alors des poinçons officiels d’Etat. La fabrication et la commercialisation des poinçons de garantie métalliques relève de la compétence exclusive de la Monnaie de Paris. La contrefaçon de ces marques de l’autorité régalienne constitue une infraction pénale.
Cette loi fixe toujours les bases de notre système actuel de garantie des métaux précieux.
Les poinçons actuels
Aujourd’hui, deux types de poinçons sont apposés sur les ouvrages précieux : le poinçon de maître et le poinçon de garantie.
Le poinçon de maître ou de responsabilité
Il s’agit du poinçon propre au professionnel responsable de la fabrication ou de l’importation de la pièce. Il sert de signature au fabricant et de sûreté vis-à-vis de l’acheteur puisqu’il constitue la preuve que le professionnel s’engage à respecter les règles prévues en matière de garantie. En effet, le maître est responsable de tous les ouvrages qui circulent dans le commerce sous l’empreinte de son poinçon.
Le poinçon de maître prend la forme d’un losange renfermant les initiales du fabricant et le symbole qu’il s’est choisi.
Le poinçon de responsabilité a une forme ovale. C’est le poinçon correspondant à l’importateur pour les métaux précieux.
Notons également le poinçon carré à apposer sur les ouvrages en plaqué de fabrication française et le poinçon de forme borne sur les ouvrages en plaqué de fabrication étrangère.
Le poinçon de garantie
Comme il n’est pas possible de déterminer à l’oeil nu la proportion de métal précieux, ce poinçon vise à assurer le titre de l’ouvrage commercialisé. Il garantit donc aux consommateurs la plus ou moins grande pureté de l’objet.
Pendant longtemps, les seuls titres utilisés en France étaient 925‰ pour l’argent et 750‰ pour l’or.
Le titre du métal précieux ne s’exprime plus en carats depuis le 1er janvier 1995 mais en millièmes. Ainsi, par exemple, un ouvrage en or 750 millièmes est composé à 75% d’or pur. Pour pouvoir bénéficier de l’appellation « or », « argent » ou « platine » au stade de sa commercialisation, un bijou doit titrer au minimum 375 millièmes (9 carats) pour l’or, 800 millièmes pour l’argent et 850 millièmes pour le platine. C’est le Code général des impôts, aux articles 521 à 522 bis qui fixe les titres.
Les poinçons de garantie en vigueur pour l’or :
Les poinçons de garantie en vigueur pour l’argent :
Les poinçons de garantie en vigueur pour le platine :
A côté de ces poinçons garantissant le titre du métal précieux composant l’objet, on trouve aussi des poinçons mixtes. Ils sont plutôt rares en pratique. Ils sont utilisés pour des fabrications réalisées par juxtaposition d’or et d’argent à la condition que le métal accessoire représente au minimum 3% de l’ouvrage total.
Pour les ouvrages neufs ou d’occasion d’origine française, il s’agit du poinçon Sanglier et Aigle.
Pour les ouvrages d’origine incertaine ou étrangère, le poinçon mixte est celui du cygne et du hibou (ou du hibou et du cygne en fonction du métal dominant).
